Retrouvez les liens à télécharger des conseils municipaux de la commune de Doubs :
Année 2018:
• Conseil municipal du 1er février 2018
• Conseil municipal du 6 mars 2018
• Conseil municipal du 12 juin 2018
• Conseil municipal du 11 septembre 2018
• Conseil municipal du 25 septembre 2018
• Conseil municipal du 15 novembre 2018
Depuis l'arrêté préfectoral du 28 septembre 2018, succédant à ceux des 11 juillet, 3 août et 11 septembre 2018, l'ensemb...
Dans le cadre de la compétence PLUI à la Communauté de Communes du Grand Pontarlier, cette dernière a lancé la première ...
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Année 2018:
• Conseil municipal du 1er février 2018
• Conseil municipal du 6 mars 2018
• Conseil municipal du 12 juin 2018
• Conseil municipal du 11 septembre 2018
• Conseil municipal du 25 septembre 2018
• Conseil municipal du 15 novembre 2018
