6 Grande Rue, 25300 Doubs
03 81 46 51 40

21/05: Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu le:

Jeudi 21 Mai 2026 à 20 heures
Mairie – Salle du Conseil municipal

et aura pour objet les points suivants:

  1. Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
  2. Composition de la Commission Communale des Impôts Directs
  3. Complément de la composition du Conseil d’administration du CCAS
  4. Création d’un Groupe de suivi de la Vie Périscolaire
  5. Accueil périscolaire – Temps méridien – Accueil de loisirs extrascolaires – Modification du règlement intérieur
  6. Accueil périscolaire – Temps méridien – Accueil de loisirs extrascolaires – Modification de la grille des tarifs
  7. Attribution de subventions aux associations pour 2026
  8. Cession de la parcelle AB 333 de 9m² à M. Alpaslan OZKARACA et Mme Adeline REMETTER
  9. Forêt communale – Précision relative à l’état d’assiette 2026 et choix de mode de vente pour les petits bois de la parcelle 11
  10. Réalisation d’une passerelle cyclo-piéton sur le Doubs – Indemnisation exceptionnelle