Commune de Doubs
Budget 2022
Elles sont constituées des impôts et des taxes, des dotations de l’Etat, des subventions, des locations.
Fiscalité locale: La revalorisation forfaitaire des valeurs locatives appliquée par l’Etat est de 3,4%
Le Conseil Municipal, lors de la séance du 23/03/2022, a décidé de ne pas augmenter les taux de la fiscalité communale.
2 033 289€
- Dotations de l'état : 242 944€
- Impôts et taxes : 1 696 537€
- Produits d'exploitation (location, etc.) : 32 406€
- Autres recettes : 61 402€
- Dotations de l'état : 242 944€
- Impôts et taxes : 1 696 537€
- Produits d'exploitation (location, etc.) : 32 406€
- Autres recettes : 61 402€
Ce sont les dépenses nécessaires à l’action quotidienne comme les achats de fournitures, les dépenses énergétiques, les salaires du personnel mais aussi les intérêts des emprunts, les subventions versées aux associations…
La flambée des prix de l’énergie nous oblige à augmenter de manière significative les crédits liés à ces dépenses (+68%)
2 033 289€
- Charges à caractère général (énergie, entretien, etc.) : 782 540€
- Reversement aux fonds nationaux (FNGIR, FPIC) : 356 924€
- Charges de personnel : 336 393€
- Autres charges de gestion (associations, indemnités, etc.) : 127 736€
- Frais financiers (intérêts des emprunts) : 20 002€
- Charges à caractère général (énergie, entretien, etc.) : 782 540€
- Reversement aux fonds nationaux (FNGIR, FPIC) : 356 924€
- Charges de personnel : 336 393€
- Autres charges de gestion (associations, indemnités, etc.) : 127 736€
- Frais financiers (intérêts des emprunts) : 20 002€
La récupération de TVA, les taxes d’aménagement, les emprunts et les subventions.
Par ailleurs, ce budget ne tient pas compte des recettes de subventions qui peuvent être accordées au cours de l »année 2022.
2 578 546€
- Virement du fonctionnement : 2 181 583€
- Ressources propres (taxe d'aménagement, remboursement TVA, etc.) : 141 700€
- Exédent antérieur reporté : 73 760€
- Emprunt : 66 898€
- Subventions : 89 870€
- Opérations d'ordre : 24 735€
- Virement du fonctionnement : 2 181 583€
- Ressources propres (taxe d'aménagement, remboursement TVA, etc.) : 141 700€
- Exédent antérieur reporté : 73 760€
- Emprunt : 66 898€
- Subventions : 89 870€
- Opérations d'ordre : 24 735€
Ce sont les dépenses qui enrichissent le patrimoine de la Commune : achats, constructions, aménagement de bâtiments. Entretien de voiries, remplacement de matériels…
2 578 546€
- Travaux groupe scolaire : 2 000 000€
- Opérations engagées en 2021 : 122 112€
- Eclairage chemin du train : 92 300€
- Champ photovoltaïque sur l'Espace Rives du Doubs : 111 310€
- Emprunts : 148 439€
- Autres dépenses : 39 550€
- Travaux groupe scolaire : 2 000 000€
- Opérations engagées en 2021 : 122 112€
- Eclairage chemin du train : 92 300€
- Champ photovoltaïque sur l'Espace Rives du Doubs : 111 310€
- Emprunts : 148 439€
- Autres dépenses : 39 550€
Retrouvez la note de présentation du budget 2023 contenant les détails de chaque sections.
Les Élus
Les comités
Les comités, mis en place par le conseil municipal, sont prioritairement chargées d’étudier les dossiers à soumettre au conseil municipal.
Ils ont un rôle consultatif et donnent un avis sur les affaires relevant de leur compétence. Les membres y discutent des problèmes concrets des habitants et proposent des solutions. Les décisions sont soumises au vote du conseil municipal ou sont prises directement par le maire, selon les cas.
Des personnes non-élus peuvent être membres de ces comités. Le maire est président de droit de tous les comités.
Vice-Présidente: Mathilde COSTE
Conseillers municipaux:
- Aimeline CARA
- Alessia DEMORY
- Marc FERREUX
- Clotilde GOSNET
- Corinne GRIFFON
- Emilie PEIXOTO
- Laurent PETIT
Membres extérieurs:
- Christelle TOTARO
Vice-Président: Yannick BLONDEAU
Conseillers municipaux:
- Clément BENOÎT – PEQUIGNET
- Thierry DROZ – VINCENT
- Roger FELLERATH
- Clotilde GOSNET
- Corinne GRIFFON
Membres extérieurs:
- Hervé AVRIL
- Fabrice BRUILLARD
- André CLERC
- Pierre GIRARD (ONF)
- Pascal GRESSET
- Benoit GRIFFON
- Guy REYNARD
Vice-Président: Christian PETIT
Conseillers municipaux:
- Sylvie BARTHE
- Didier BARTHES
- Sébastien BILLOT
- Yannick BLONDEAU
- Ingrid SAUVAGEOT
Membres extérieurs:
- Christian DEISZ
- Ludovic TOURNIER
Vice-Présidente: Alessia DEMORY
Conseillers municipaux:
- Yannick BLONDEAU
- Thierry DROZ-VINCENT
- Emilie PEIXOTO
Vice-Président: Julie JEANGIRARD
Conseillers municipaux:
- Christine DA ROCHA
- Marc FERREUX
- Clotilde GOSNET
- Corinne GRIFFON
- Annie PAOLETTI
- Emilie PEIXOTO
- Laurent PETIT
Membres extérieurs:
- Yanis CARLETON
Vice-Président: Christian PETIT
Conseillers municipaux:
- Thierry DROZ-VINCENT
- Roger FELLERATH
Membres extérieurs:
- Dominique BADET
- Michel CREPIAT
- Thierry PARNET
Vice-Président: Sébastien BILLOT
Conseillers municipaux:
- Sylvie BARTHE
- Didier BARTHES
- Clément BENOÎT-PEQUIGNET
- Aimeline CARA
- Marc FERREUX
- Hervé PUGET
Membres extérieurs:
- Christian DEISZ
- Jean-Pierre DREZET
- Guy REYNARD
- Patrice ROGEBOZ
Vice-Présidente: Julie JEANGIRARD
Conseillers municipaux:
- Yannick BLONDEAU
- Marc FERREUX
- Ingrid SAUVAGEOT
Vice-Présidente: Yannick BLONDEAU
Conseillers municipaux:
- Sylvie BARTHE
- Clément BENOÎT-PEQUIGNET
- Thierry DROZ-VINCENT
- Roger FELLERATH
Membres extérieurs:
- Georges COTE-COLISSON
- Catherine LECLERCQ
- Nicole OCONTE
- Guy REYNARD
En tant que représentants de la commune de Doubs, certains conseillers municipaux siègent également au sein des commissions permanentes de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier.
Retrouvez la composition de ces commissions sur le site de la CCGP.
Le Conseil Municipal des Jeunes
Le CMJ est composé d’élus de 9 à 13 ans ayant un mandat de 2 ans.
Les dernières élections ont eu lieu en Juin 2025. Les élus pour le mandat 2025/2027 sont:
- CERESA Mila
- DEMORY Athéna
- FLEUROT Lou
- GENEVOIX Naomie
- JOLY Izïa
- MARMIER Léna
- N’DIAYE Soya
- SAYSANASY Layana
- BERTONCINI Lorenzo
- BERRABAH Mohamed
- BLONDEAU Jonas
- DOUARD Aël
- JEANGIRARD Martin
- MARTIN Peyo
- MOREL Mathéo
- ZEMUN Deyan