La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu le:
Lundi 2 Novembre 2026 à 20 heures
Mairie – Salle du Conseil municipal
et aura pour objet les points suivants:
- Espace Rives du Doubs – Approbation du modèle de contrat de location, du règlement intérieur et des tarifs de location
- Salle de l’Amicale – Approbation du modèle de contrat de location, du règlement intérieur et des tarifs de location
- Logements communaux – Calcul des charges
- Centre Animations Loisirs – Micro-crèche – Bail d’immeuble
- Convention de mise à disposition de personnel pour l’entretien du terrain synthétique
- Fixation des indemnités des agents recenseurs
- Centre de Gestion de la FPT du Doubs – Assurance statutaire – Contrat groupe 2027-2030
- Budget général – Décision modificative n°3
- Budget annexe Chaufferie Bois – Décision modificative n°2
- Eclairage public – Sinistre sur RD 130 / Fromagerie – Mise à la charge du tiers des frais de réparation
- Mandat spécial pour le déplacement d’élus au Congrès des Maires 2026 – Complément
- Forêt communale – Demande d’application du régime forestier
- Commissionnement de gardes particuliers et gestion de la chasse sur le territoire communal