6 Grande Rue, 25300 Doubs
03 81 46 51 40

15/09: Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu le:

Mardi 15 Septembre 2026 à 20 heures
Mairie – Salle du Conseil municipal

et aura pour objet les points suivants:

  1. Maintien ou non d’un élu dans ses fonctions d’adjoint au Maire
  2. Fixation d’indemnités à un Conseil municipal délégué
  3. Mandat spécial pour le déplacement d’élus au Congrès des Maires 2026
  4. Demande d’acquisition de terrain
  5. Tourbière du Moray – Projet d’extension de l’arrêté de protection de biotope – Demande d’avis
  6. Programme «30 mn d’activités physiques quotidiennes dans les écoles » – Demande de subvention du Doubs Sud Athlétisme
  7. Association «Les Liens du Cœur » – Subvention
  8. Budget général – Souscription d’une ligne de trésorerie
  9. Budget général – Décision modificative n°2
  10. Budget annexe Chaufferie bois – Décision modificative n°1
  11. EPAGE Haut Doubs-Haute-Loue – Délégation de maîtrise d’ouvrage pour les travaux de réduction de l’érosion du canal Besson