La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu le:
Lundi 22 Juin 2026 à 20 heures
Mairie – Salle du Conseil municipal
et aura pour objet les points suivants:
- Marché n°2026-01 – Aménagement de voirie – Rue de la Chaussée et rue du Lycée – Choix de l’entreprise titulaire
- Maintenance des ascenseurs – Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier, la CC du Grand Pontarlier et les communes de Doubs et Dommartin
- Achat et maintenance d’extincteurs et de RIA – Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier, la CC du Grand Pontarlier et les communes de Doubs et Dommartin
- Création d’un budget annexe relatif à la construction et l’exploitation d’une Maison de Santé
- Adoption du budget primitif du budget annexe « Construction et exploitation d’une Maison de Santé »
- Budget général – Admissions en non-valeur et créances éteintes
- Budget général – Décision modificative n°1.
- Délégations du Conseil municipal à M. le Maire – Complément à l’alinéa 27
- Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- EPAGE Haut Doubs-Haute-Loue – Travaux de réduction de la vulnérabilité aux inondations et d’amélioration des sols par valorisation agronomique et environnementale de déblais fertiles – Convention de mise à disposition de terrains
- Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office national des forêts pour des recettes issues des ventes de bois
- Motion pour réaffirmer la nécessité de maintenir l’organisation des services publics de réseaux à l’échelon territorial le plus pertinent en termes d’efficacité, de proximité et de solidarité