6 Grande Rue, 25300 Doubs
03 81 46 51 40

27/04: Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu le:

Lundi 27 Avril 2026 à 20 heures
Mairie – Salle du Conseil municipal

et aura pour objet les points suivants:

  1. Budget général – Adoption du budget primitif 2026
  2. Fixation des taux de la fiscalité locale pour 2026
  3. Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Inscription des crédits – Opérations: Programme pluriannuel de créations de liaisons et équipements cyclables
  4. Adoption du budget primitif « Bois » pour l’exercice 2026
  5. Budget annexe « Champ PV ERD » – Prise en charge forfaitaire de charges de personnel
  6. Adoption du budget primitif <« Champ PV ERD » pour l’exercice 2026
  7. Adoption du budget primitif <« Chaufferie bois >» pour l’exercice 2026
  8. Délégation du Conseil municipal à M. le Maire pour la fongibilité des crédits au sein d’une section pour le Budget général et le Budget Bois pour l’exercice 2026
  9. Fixation des dotations pour les fournitures scolaires et des participations aux coopératives scolaires
  10. Commission de Contrôle des Listes Electorales
  11. Remboursement des frais de transport scolaire des enfants de Doubs fréquentant le collège Lucie Aubrac
  12. Renouvellement du bail du logement du Groupe scolaire
  13. Acquisition d’emprises rue de la Chaussée – rue du Lycée auprès de la société INTOO