Vivre ensemble : quelques règles de civisme
La qualité de vie dans notre commune ne pourrait exister sans la participation de chacun d’entre vous au respect de certaines règles élémentaires, de bon voisinage, de sécurité ou simplement de bon sens.
En voici quelques unes :
En se référant à l’article 7 de l’arrêté préfectoral du 19 avril 2005, nous vous rappelons que les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :
Lundi au vendredi : de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 19h30
Samedi : de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h30
Dimanche et jours fériés : de 10h00 à 12h00.
Des dispositions plus restrictives peuvent être prescrites par arrêté municipal, en fonction de situations spécifiques locales.
Le brûlage en plein air, de déchets ou détritus de toute nature (même de jardin), est rigoureusement interdit en agglomération.
Art 23-3 du règlement sanitaire départemental, arrêté préfectoral du 15 septembre 1982 en vigueur au 21 mars 2005).
Les chiens ne doivent pas divaguer et faire leurs besoins sur les trottoirs, les places, les pelouses et l’aire de jeux des enfants. Lors de ses sorties, le chien doit être tenu en laisse.
Nous remercions les propriétaires de chiens de prévoir le nécessaire (sac plastique) lors de la sortie de leurs compagnons afin que nous profitions tous d’un environnement agréable.
Conduire ses enfants à l’école maternelle et primaire au centre du village peut s’avérer être un véritable parcours du combattant : stationnement hors des places de parking, vitesse excessive, passage forcé, recul sans contrôle. L’accès aux écoles devient très difficile et dangereux.
Afin de circuler dans des conditions de sécurité optimales et comptant sur le civisme de chacun, il est demandé à tous, de se garer correctement sur les places de stationnement prévues à cet effet et de faire attention à sa vitesse.
Dans les rues où le stationnement n’est pas matérialisé, il est demandé de laisser le libre accès des riverains à leur propriété.
Merci de respecter les massifs de fleurs, les espaces verts, les installations publiques, les terrains de jeux ainsi que les propriétés privées.
Les abords de ma propriété doivent être entretenus car les propriétaires ou les locataires sont tenus d’assurer le nettoyage des trottoirs en période hivernale. La neige provenant des propriétés privées ne doit en aucun cas être jetée ou poussée sur la voie publique ni dans les avaloirs d’eaux pluviales.
En période hivernale, il est défendu de sortir sur la rue, les trottoirs, places ou esplanades les neiges ou glaces provenant des propriétés privées. Il est défendu également de faire couler de l’eau sur la voie publique ou les trottoirs.
Par les temps de neige ou de gelée, les propriétaires ou locataires sont tenus de déblayer la neige devant leurs maisons, sur les trottoirs ou banquettes de manière à dégager un passage pour les piétons. En cas de verglas, ils doivent jeter du sable, des cendres ou de la sciure de bois devant leurs habitations.
Les arrêtés municipaux sur la commune de Doubs
Un arrêté municipal est un acte administratif qui émane d’une autorité administrative. L’arrêté est une décision écrite exécutoire qui permet d’ordonner des mesures locales sur les objets confiés par les lois à sa vigilance et à son autorité. Il sert à publier à nouveau des lois et règlements de police et rappeler les citoyens à leur observation.